Déposée le 1 juillet 1986 par CONTINENT-HYPERMARCHÉSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONTINENT-HYPERMARCHÉSTODO domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONTINENT-HYPERMARCHÉS, Société en nom Collectif - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons,crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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